Les informations et mentions suivantes définissent les termes et les conditions générales d’utilisation du site Internet decobiance.com. Veuillez en prendre connaissance avant de parcourir et d’utiliser ce site.

 

1. Informations légales


Le site Internet decobiance.com est édité par la société @CLIC (Candle Luxe Innovation Clisson), SARL au capital social de 10 000 € et immatriculée au RCS de Nantes sous le N° 499 312 700. Son siège social est situé au 7 rue de la pépinière - 44190 GETIGNE - FRANCE.

 

La société @CLIC est dirigée par Monsieur Dominique ARNAUD et Monsieur Ludovic ARNAUD, associés cofondateurs.

 

Decobiance est une marque déposée par @CLIC auprès de l’INPI. Le site decobiance.com de la société @CLIC est une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur. Le site decobiance.com est l’entière propriété de la société @CLIC. Toute violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon passible de poursuites judiciaires.

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le site decobiance.com a fait l’objet d’une déclaration de conformité à la Norme Simplifiée n°48, référencée sous le numéro 1409566.

 

La société @CLIC :

 

Raison sociale : @CLIC (Candle Luxe Innovation Clisson)

Raison commerciale : Decobiance

Statut juridique & capital social : SARL

Nom du gérant: ARNAUD
Prénom du gérant : Dominique

 

Adresse du siège social :
7 rue de la pépinière

44190 GETIGNE

FRANCE

Téléphone : 02 28 03 89 11
E-mail : contact@decobiance.fr
Site Web : www.decobiance.com
TVA intra-communautaire : FR 92 499 312 700
Siret : 499 312 700 000 10
Code APE/NA : 4759B

 

Directeur de publication : Dominique ARNAUD

 

Responsable de la rédaction : Dominique ARNAUD

 

Développement : @CLIC

 

Hébergeur : www.serveur-host.fr

Le site http://www.serveur-host.com est la propriété de Network Consulting, SAS au capital de 100.000 € inscrite au RCS de NANTES, sous le numéro 429925175, dont le siège social est situé au 9 rue Alfred Kastler - 44307 NANTES - BP 50779 - FRANCE - Tel. : 0826 80 46 78 - Fax : 02.51.13.54.07.

 

Design graphique : www.jamesbolton.co.uk

 

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  1.  Propriété intellectuelle et droits d'auteur

 

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L’établissement de liens vers une ou plusieurs pages du site decobiance.com depuis un site Internet extérieur, est strictement interdit, sauf autorisation préalable écrite de la société @CLIC et de son directeur de publication, Monsieur Dominique ARNAUD. Tout contrevenant retirera ce(s) lien(s) sur simple demande de la société @CLIC.

 

Crédits photographiques :

 

Toutes les représentations iconographiques présentes sur le site (photos de produits, photos d’ambiance, photos lifestyle, etc.) propres à @Clic et/ou des tiers représentés sur le site, sont non contractuelles.

 

Crédit photographique Marianne Guedin : Antoine Kralik – Tous droits réservés

 

Crédit photographique Decobiance : Pierre Phérivong – Tous droits réservés

  1.  Protection des données personnelles

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Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de l’ensemble de ses données personnelles, en écrivant soit par courrier (accompagné d’une pièce d’identité en cours de validité) à Decobiance - 7 rue de la pépinière 44190 GETIGNE - FRANCE, soit par e-mail à contact@decobiance.fr (objet : données personnelles). Le client peut également directement, consulter ou modifier ses données personnelles sur le Site en accédant à la description de son profil située dans son espace personnel « Mon compte » Decobiance.

 

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Version datée du 07/09/2011

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